Comptes-rendus de Conseils Municipaux

Comptes-Rendus

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Conseil Municipal du 10 Octobre 2019

  • Cadeau d’un arbre de la paix « Sequoia »
  • Entrées et sorties du SDAA54 pour le 01/01/2020
  • Verger communal
  • Colis de fin d’année ou repas
  • Commission fleurissement
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 19 Septembre 2019

  • Ajustement puissance EP ENEDIS
  • Porte Ecole
  • Verger Communal
  • Borne Vauthier
  • Structure Aire de Jeux
  • Poteau ORANGE raccordement 9 rue du Haut de la Croix
  • Validation rapport SPL XDEMAT
  • Brioches de l’Amitié 2019
  • Questions diverses :
    • ONF
    • Amicale des Sapeurs Pompiers d’Einville-au-Jard
    • Congrès des Maires
 

 

Conseil Municipal du 21 Juin 2019

  • Contrat d’entretien des cloches de l’église.
  • Travaux sylvicoles – année 2019.
  • Panne d’électricité sur l’éclairage public.
  • Dégradations domaine public.
  • Travaux chemins.
  • Ouverture de crédits.
  • Qualiconsult.

Conseil Municipal du 02 Avril 2019

  • Compte Administratif 2018 d’Arracourt.
  • Budget Primitif 2019 de la commune.
  • Vote des taux d’imposition – année 2019.
  • Subvention aux Association – année 2019.
  • Transfert de compétences « Eau » à CC Sânon.
  • Demande de remboursement au SI Scolaire du Sânon des heures effectuées par l’employé communal.
  • Dégrèvement de la taxe foncière consécutifs à des pertes de récoltes. année 2018.
  • Tour de garde pour les élections européennes du 26 mai 2019.
  • Chemins : rue des Vergers et Chemin du Haut de la Croix.
  • Questions diverses :
    • Pâques.
    • Bacs ordures ménagères.

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Conseil Municipal du 17 Janvier 2019

  • Affaire Chemin du Haut de la Croix.
  • Salle Communale.
  • Eglise.
  • Fête patronale d’Arracourt 2019.
  • Bancs en béton.
  • Question diverses :
    • Ecole
    • Alexis GEORGES

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Conseil Municipal du 31 Octobre 2018

  • Site internet de la commune d’Arracourt.
  • Gendarmerie du village.
  • Aire de jeux.
  • Eglise.
  • Fêtes de fin d’année.
  • SDAA.
  • Souscription à la SPL Gestion Locale du Centre de Gestion.
  • Assurances contrat de prévoyance : maintien de salaire.
  • Ordure ménagères.

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Conseil Municipal du 09 Aout 2018

  • Avenir de la gendarmerie d’Arracourt
  • Travaux 2018.
  • Vente de coupe de bois.

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Conseil Municipal du 31 Mai 2018

  • Travaux 2018.
  • Préparation du Comice Agricole 2018 à Arracourt.
  • Remboursement achat du téléphone pour la Mairie.

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Conseil Municipal du 07 Février 2018

  • Aménagement de la Place du village.
  • Point Numérique de proximité.
  • Déconnexion de la fosse sceptique de l’école.
  • Programmation des travaux 2018.
  • Réflexion sur l’aménagement de la parcelle ZD17 (au Haut de la Croix).
  • Commice Agricole d’Arracourt.
  • Prise de compétence Assainissement par la Communauté de Commune du Sânon.
  • ONF : devis travaux sylvicoles 2018.
  • Subvention.
  • Plainte de M.BAZIN Gérard, instigateur du char.

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